Contrat d’assurance : Tout ce qu’il faut savoir

En prévision des aléas de la vie, le particulier doit prévoir les événements pouvant se montrer pénibles. Dans ce souci, il peut souscrire à une assurance en signant un contrat. Par le contrat d’assurance, le professionnel que l’on appelle l’assureur s’engage à vendre au particulier une prestation en lien direct avec la situation de crise prévu par les clauses du contrat d’assurance.

Le contrat d’assurance : les conditions

En terme général, l’assurance sert de garantie aux aléas au cours de la vie d’une personne. Ces aléas peuvent concerner une circonstance préjudiciable qui n’est ni voulue ni prévue par l’assuré. Une assurance peut porter sur un bien ou sur la personne.

On rencontre le plus souvent les contrats d’assurance suivants : l’assurance vie et l’assurance dommages. Cependant, on peut distinguer différents contrats d’assurance qui couvre les risques liés à la personne comme les maux corporels ou le décès, ceux liés aux biens et aux objets, ainsi que ceux liés aux crédits.

Outre les systèmes commerciaux d’assurance, on peut compter l’assurance alternative, qui consiste en une association de personnes cotisant entre eux afin de se couvrir.

Dans quel cas souscrire à une assurance ?

La souscription à une assurance peut être entreprise à partir de plusieurs cas. Cela dépend de la nature de l’assurance en question. Ainsi, on distingue trois types d’assurance décrivant les cas de souscription.

D’abord, il y a les assurances obligatoires, qui sont imposées par la loi, telles que l’assurance automobile et l’assurance multirisque de location. Ensuite, il existe celles qui sont imposées par des tiers, comme la société de crédit ou par l’employeur. Enfin, les assurances à titre facultatif sont celles non imposées; il s’agit des assurances souscrites optionnellement pour garantir un crédit.

La conclusion du contrat d’assurance

La signature d’un contrat d’assurance commence par la présentation d’une proposition d’assurance comprenant un document informant sur le tarif et les couvertures diverses, le projet de contrat, la liste des événements à découvert, ainsi qu’une présentation des événements déclencheurs de garantie.

Par ailleurs, le contrat d’assurance doit être rédigé à la suite de la transmission de certaines informations vitales de la part de l’assuré. Le contrat d’assurance doit alors contenir les différentes conditions d’ordre général précisant les garanties, les démarches diverses, etc. De même, les informations personnalisées doivent y être inscrites, notamment l’identité du client, le caractère de l’assurance, les tarifs fixés, etc.

Lors de sa déclaration, la sincérité du client doit être effective quant à la transmission des informations le concernant. Faute de quoi le contrat d’assurance deviendrait caduc.


Autres articles intéressants